C.G.V.
Conditions générales de ventes
Applicable au 3 février 2020
Les présentes conditions générales de vente (dites CGV)
s’appliquent, sans restriction, ni réserve à l’ensemble des ventes conclues
par Élevage Des Ptites Muses, demalvoisine Audrey (le vendeur) auprès d’acheteurs.
Applicable au 3 février 2020
Les présentes conditions générales de vente (dites CGV)
s’appliquent, sans restriction, ni réserve à l’ensemble des ventes conclues
par Élevage Des Ptites Muses, demalvoisine Audrey (le vendeur) auprès d’acheteurs.
Le prix des chiots :
Il est fixé en fonction de la qualité et des origines et des couleurs.
Il varie entre 2000 € et 3000 € TTC (TVA non applicable – article 293B du CGI)
Pour un sujet exceptionnel de plus de six mois, le prix peut s'avérer supérieur.
Il est fixé en fonction de la qualité et des origines et des couleurs.Il varie entre 2000 € et 3000 € TTC (TVA non applicable – article 293B du CGI)Pour un sujet exceptionnel de plus de six mois, le prix peut s'avérer supérieur.Règle générale
La réservation d’un chiot est faite à partir de l'âge de cinq semaines. Un acompte de 600 € est demandé.La réservation sera effective après versement de cette somme.Dès réception, il est fait parvenir à l’acheteur un contrat de réservation à retourner dûment signé au vendeur.Ce contrat, signé par le client, lui est alors renvoyé, signé par le vendeur.Cas particulier
Si le client souhaite faire une pré réservation d’un chiot à partir de l'âge de 15 jours :- la somme de 150 € est alors demandée.
Dès réception, un contrat de pré réservation est envoyé à l’acheteur pour signature. Il est à retourner au vendeur dûment signé.Ce contrat, signé par le client, lui est alors renvoyé, signé par le vendeur.En cas de désistement de l'acheteur, la somme reste acquise au vendeur au titre des dommages et intérêts. Aux 5 semaines du chiot, un acompte de 450 € est exigible.Faute d’absence de cet acompte, sous huitaine, la réservation est annulée
En cas de désistement de l'acheteur, le montant de la réservation reste acquit au vendeur au titre des dommages et intérêts.
Le solde du prix fixé doit être payé en totalité avant le départ du chiot :- Soit par chèque 21 jours avant son départ.
- Soit par virement bancaire, huit jours avant le départ.
- Soit en espèce le jour du départ.
Une facture est remise à l’acheteur.Si le vendeur est dans l'impossibilité de livrer le chiot pour cause de maladie ou de décès dudit chiot, le montant de la réservation est remboursé à l'acheteur, pour solde de tout compte.Le chiot part de l’élevage entre 10 et 12 semaines et il est vendu uniquement comme chien de compagnie.Si le chiot réservé présente, le jour du départ, un défaut pouvant faire obstacle à une future confirmation, l’acompte est remboursé à l’acheteur et la vente est annulée.Aucune garantie de confirmation n’est possible à cet âge, le vendeur ne peut prédire l’évolution du chiot.Le chiot est inscrit au livre des origines Françaises (LOF), il est pucé et vacciné DAPPI / CHPPI.Il n’est pas vacciné contre la leptospirose.
Pour information, tous les chiens et chiots de l’élevage sont nourris au croquettes PRO PLAN.Le client doit venir chercher le chiot à l’élevage.
Aucune expédition n’est faite, pour la France, que ce soit par avion, transporteur ou tous autres moyens.
MEDIAVET